Dans le prolongement de la Charte d'engagement 2007 et des travaux réalisés depuis 5 ans, les partenaires français, vaudois et genevois s'engagent en juin 2012 pour un second Projet d'agglomération qui devra contribuer à dessiner, dans les prochaines années, le visage du Grand Genève. Si le Projet d’agglomération déposé en 2007 avait une vision générale, l’élaboration du document 2012 s'oriente au plus près des problématiques des différents territoires qui composent l'agglomération, se nourrissant d'études menées sur 8 Périmètres d’aménagement coordonné d’agglomération (PACA).
Charte d'engagement
jui
2012
Rapport d'accompagnement – Synthèse du Projet d'agglomération 2012
19.6Mo / pdf
Annexes
jui
2012
Annexe 5 - Evaluation des mesures et critères d'efficacité – urbanisation, mobilité, environnement
4,71Mo / pdf
Cartes
jui
2012
Schéma de coordination urbanisation - mobilité - paysage - environnement Horizon 2030
2,77Mo / pdf
Compte-rendu 28 juin 2012
Document d'objectifs
Rapports de la Confédération suisse
sep
2014
Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015
0,10Mo / pdf
fév
2014
Rapport d’examen de la Confédération Projet d’agglomération Grand Genèv, 2ème génération
0,37Mo / pdf
fév
2014
Rapport explicatif - Examen des projets d’agglomération de deuxième génération
1,34Mo / pdf
Mesures cofinancées par le fonds d'infrastructure
jan
2016
Cahier n°130-1 : Guide pour les mesures A cofinancées par le fonds d’infrastructure / Volets Circulation routière et Mobilité douce, Accords sur les prestations de 1ère et de 2ème génération
4,08Mo / pdf
Accords
sep
2015
Annexe 4a : Engagement de la Ville de Genève dans le cadre du Projet d'agglomération, partie transport et urbanisation
0,19Mo / pdf
sep
2015
Annexe 4b : Protocole additionnel 2015 - 2018 à la Charte pour la mise en oeuvre commune du Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, deuxième génération
1,62Mo / pdf
sep
2015
Annexe 5 : Liste des mesures cofinancées de l'accord sur les prestations de 1ère génération, définitivement irréalisables d'ici à 2027
0,17Mo / pdf
